Pour les transports aériens de marchandises dangereuses, un correctif de la version française du IATA a été publié en janvier 2016.

Ajout de divergences d’États : Ghana et Indonésie

Modifications des divergences des compagnies (essentiellement pour les piles et batteries au lithium) : Jetstar Asia, LAN Colombia, LAN Argentina, United Parcel Service, American Airlines, Air Canada, Alaska Airlines, Finnair, Jetstar Pacific, Emirates, DHL Aviation EEMEA, Fiji Airways, GOL Airlines, Garuda Indonesia, Jetstar Japan, TAM Airlines, Jetstar, Air Astana, Royal Dutch Airlines/KLM Cityhopper B.V., Kenya Airways, LANCO-Línea Aérea Carguera de Colombia S.A., LAN Airlines, Deutsche Lufthansa/Lufthansa Cargo AG, LAN Peru, LAN Express, Swiss International, ABSA Cargo Airline, MASAIR–Aerotransportes Mas de carga SA. De CV, Comair Pty, Martinair Holland, Air New Zealand, MIAT—Mongolian Airlines, Transportes del Mercosul–TAM, Jazz Aviation LP, Qatar Airways, TAROM Airlines, Air Canada Rouge, Saudi Arabian Airlines, Thai Airways International, LAN Cargo, Atlasjet Ukraine, Virgin Australia, SunExpress Deutschland GmbH, LAN Ecuador, SunExpress.

Disposition pour les marchandises dangereuses transportées par les passagers ou les membres d’équipage (IATA tableau du 2.3.A)

Appareils électroniques portables contenant des piles ou des batteries au lithium : les tablettes sont ajoutées et les batteries externes sont supprimées. les batteries externes sont considérées comme des batteries de rechange.

Le dioxyde de carbone solide, est autorisé comme bagage de cabine, sans l’approbation du commandant de bord.

Les objets produisant de la chaleur (torches sous marines) nécessitent l’approbation de l’exploitant.

Disposition spéciale IATA

Nouvelle disposition A210 interdisant le 1,3,2-Benzodioxaborole et le Catécholborane au transport par avion. Elles peuvent être transportées par avion-cargo uniquement avec l’approbation préalable de l’autorité appropriée de l’État d’origine et de l’État de l’exploitant (mise à jour du tableau 4.2 du IATA).

Unités de chargement et conteneurs de fret

Ajout d’une note: À compter du 1er avril 2016, des piles et des batteries au lithium ioniques qui respectent les dispositions de la section II des instructions d’emballage 965 ne doivent pas être placées dans une unité de chargement avant d’être présentées à l’exploitant.

Instruction d’emballage 492

Instruction IATA pour les accumulateurs au sodium, éléments d’accumulateur au sodium UN3292 : les emballages en métal doivent être résistants à la corrosion ou protégés contre la corrosion.

Instruction d’emballage 952

Instruction IATA pour les équipements et les véhicules mus par accumulateurs UN 3171.

Pour les véhicules qui peuvent être manipulés autrement qu’en position verticale, il est précisé qu’ils doivent être placés dans un emballage extérieur robuste et rigide.

L’arrimage dans l’emballage extérieur de façon à éviter tout déplacement pendant le transport et les types d’emballages extérieurs sont précisés.

Les batteries au lithium identifiées par le fabricant comme étant défectueuses pour des raisons de sécurité ou endommagées, et qui risquent d’évoluer dangereusement sous forme de chaleur, d’un incendie ou d’un court-circuit sont interdites au transport.

Instruction d’emballage 965

Instruction IATA pour l’UN 3480 piles au lithium ionique, section IA, IB et II : les piles et les batteries au lithium ionique doivent être présentées au transport dans un état de charge (SoC) ne dépassant pas 30 % de leur capacité nominale. Les piles et/ou les batteries ayant un SoC supérieur à 30 % ne peuvent être expédiées qu’avec l’approbation de l’État d’origine et de l’État de l’exploitant en vertu des conditions écrites qui ont été établies par ces autorités (obligatoire au 1er avril 2016).

Pour la section II sont en plus applicables :

  • les restrictions sur les marchandises dangereuses dans les envois groupés (1.3.3.2.3 et 1.3.3.2.6);
  • l’utilisation d’une unité de chargement (5.0.1.3);

Un expéditeur n’est pas autorisé à présenter au transport plus d’un colis préparé selon la section II. Les colis et les suremballages doivent être présentés à l’exploitant séparément du fret et ne doivent pas être placés dans une unité de chargement avant d’être présentés à l’exploitant (obligatoire au 1er avril 2016).

Instruction d’emballage 968

Instruction IATA pour l‘UN 3490 piles au lithium métal, section II : un expéditeur n’est pas autorisé à présenter au transport plus d’un colis dans une expédition simple (obligatoire au 1er avril 2016).

Instruction d’emballage 970

Instruction IATA pour l’ UN3091 piles au lithium métal dans un équipement, section II : l’emballage extérieur doit être solide et rigide (au lieu de « robuste »).

Partie 7 : Étiquette de manutention

Il est indiqué que l’étiquette protéger de la chaleur « Keep Away From Heat » doit être utilisée pour l’instruction particulière du IATA A20 (au lieu de « devrait »).

Partie 9 : Manutention

Pour l’acceptation des unités de chargement et conteneurs de fret, un exploitant ne doit pas accepter d’un expéditeur, une unité de chargement ou un conteneur de fret renfermant des piles et batteries au lithium ionique conformes aux dispositions de la section II des instructions d’emballage 965.

 

Version à jour des réglementations TMD