Réglementations TMD – ADR, IMDG, IATA, RID

SOEC vous accompagne dans votre parcours vers la conformité réglementaire en matière d’expédition et de Transport de Matières Dangereuses (TMD). Cette page vous orientera vers des sites internet partenaires dans lesquels vous accèderez à des informations nécessaires pour une bonne compréhension de votre métier comme la réglementation ADR.
SOEC met également des documents à votre disposition, téléchargeables au format PDF afin de vous donner accès aux principaux textes en vigueur actualisés concernant les réglementations TMD.

Réglementation ADR 2025

Accord pour le transport international de marchandises Dangereuses par Route. Il est mis à jour tous les deux ans et applicable de façon obligatoire au 1er juillet de l’année d’application.

ADR 2025 Volume 1
ADR 2025 Volume 2 

Correction ADR janvier 2025  

Les modifications applicable en 2025

Arrêté TMD consolidé au 3 décembre 2025

Modifications de l’arrêté TMD du 3 décembre 2024 

Modifications de l’arrêté TMD du 14 décembre 2024 

Consignes écrites selon l’ADR disponibles dans plusieurs langues : Consignes ADR en vigueur


Réglementation RID 2025

Règlement concernant le transport International ferroviaire des marchandises Dangereuses. Il est mis à jour tous les deux ans et applicable de façon obligatoire au 1er juillet de l’année d’application.
RID 2025 (ferroviaire)

Application RID 2025

Numéro d’appel d’urgence 24/24 obligatoire en aérien et maritime


IATA 2025 édition 66

International Air Transport Association délivre les règles pour le transport aérien de marchandises dangereuses. Vous trouverez ci-dessous les éventuels correctifs de la dernière version.
Lien vers le site du IATA
Les changements du IATA DGR 2025

Les changements du OACI 2024

Numéro d’appel d’urgence 24/24 obligatoire en aérien


Code IMDG 2022 (encore applicable en 2025)

International Maritime Dangerous Goods donne les règles pour le transport maritime de marchandises dangereuses. Vous trouverez ci-dessous le texte complémentaire au code IMDG applicable pour le France.

Eurrata code IMDG pour 2024

Lien vers le site de l’IMO (International Maritime Organisation)

Division 411

Division 411 consolidée en janvier 2025

Modification de la division 411 en 2024

Numéro d’appel d’urgence 24/24 obligatoire en maritime

RPM

Règlement pour le transport et la manutention des marchandises dangereuses dans les Ports Maritimes (février 2024)

Modification du RPM de février 2024

 


Liens complémentaires réglementations TMD

Numéro d’appel d’urgence 24/24 pour les réglementations TMD

les incompatibilités chimiques TMD

Plan de sûreté
Lien vers « Avis d’Expert ADR » d’actu-environnement. (exemption partielle du 1.1.3.6 de l’ADR)
Lien vers « Avis d’Expert ADR » d’actu-environnement. (Qui est concerné par l’ADR)
Lien vers le Comité Interprofessionnel pour le développement de la Formation dans les transports des Marchandises Dangereuses (CIFMD)
Lien vers la page Wikipédia sur l’accord Européen
Lien vers la page de l’UNECE dédiée au transport des marchandises dangereuses

Téléchargements utiles

Infographie règlementations TMD
Marques et étiquettes TMD
Article sur l’expédition des déchets et matières dangereuses d’IDESO