PRINCIPAUX CHANGEMENTS ET MODIFICATIONS APPORTÉS À LA 61e ÉDITION du IATA DGR 2020 :
IATA 2020 correctif 1 de décembre 2019 en pdf
2.3 – Marchandises dangereuses transportées par les passagers et les membres d’équipage
Les fauteuils roulants et aides à la mobilité équipés d’accumulateurs à électrolyte liquide inversables ou d’accumulateurs (2.3.2.2), les lampes basse consommation (2.3.5.11) et les emballages isothermes contenant de l’azote liquide réfrigéré (2.3.5.12) font référence à des dispositions particulières qui seront intégrées dans le texte du 2.3 du IATA DGR 2020.
Les médicaments et articles de toilette contenant des aérosols en classe 2.2 seront également autorisés dans les bagages de soute et de cabine (2.3.5.1).
2.6 – Marchandises dangereuses en quantités exceptées
Il sera précisé que la marque des EQ doit à être appliquée sur un côté du colis (2.6.7.1.3).
4.2 – Liste des marchandises dangereuses
Des exigences du IATA ne sont plus identifiées comme plus restrictives que l’OACI (marque du « doigt pointé ») :
- ONU 3449, Cyanures de bromobenzyle, solide (possibilité de l’expédié à bord d’avion passager);
- ONU 2389, Furane, (possibilité de l’expédié à bord d’avion passager et avion cargo seulement);
Une daque est ajouté ONU 3536, Batteries au lithium installées dans des engins de transport (une description sera présente dans l’appendice A).
Les emballages pour le numéro ONU 1700, Chandelles lacrymogènes doivent respecter le niveau de performance des groupe d’emballage II (disposition A802).
Pour les numéros ONU 3077 et ONU 3082, il est précisé dans la colonne étiquette (D) « matière dangereuse pour l’environnement »
5.0 – Marchandises dangereuses diverses contenues dans un même colis
Il est précisé que :
- seules les marchandises dangereuses permises par l’instruction d’emballage 620 peuvent être emballées dans le même emballage extérieur avec le numéro ONU 2814 ou ONU 2900 (matières infectieuses);
- les marchandises dangereuses ne doivent pas être prises en compte dans le calcul de la valeur « Q » quand les ont les mêmes numéro ONU, groupe d’emballage et état physique (all packed in one…).
5.1 – Instructions d’emballage
Les tableaux des emballages uniques ont été révisés afin de mieux identifier les emballages composites qui sont permis. des éléments sont également modifiés dans la partie 8 document à l’étape 6 (8.1.6.9.2).
Instruction d’emballage 650 (UN 3373, matière biologique, catégorie B) :
- le nombre de colis indiqué sur la lettre de transport aérien n’a pas besoin d’être ajouté aux renseignements sur le numéro ONU et la désignation exacte d’expédition quand il s’agit des seuls colis faisant partie de l’expédition.
- Le texte qui décrit ce qui est permis pour les petites quantités de matières des classes 3, 8 ou 9 devant se trouver dans le récipient primaire a été révisé pour clarifier que ces matières doivent être permises en quantités exceptées, et non qu’elles doivent remplir les prescriptions pour les quantités exceptées.
Instructions d’emballage 960 et Y960 (UN3316, trousse chimique) :
- les limites des quantités nettes par emballage intérieur ne s’appliquent que lorsque les emballages intérieurs contiennent des marchandises dangereuses
- la quantité nette totale de marchandises dangereuses par trousse ne doit pas dépasser 1 L ou 1 kg.
Instructions d’emballage 968 à 970 (piles et batteries au lithium) :
La mention du « contenu total en lithium » a été appliquée aux batteries au lithium métal afin de s’aligner sur la terminologie utilisée dans le Manuel d’épreuves et de critères de l’ONU.
7.1.3 – Qualité et spécification des marques
Il est spécifié que la marque des quantités limitées, la marque des matières dangereuses pour l’environnement et la marque des batteries au lithium doivent, le cas échéant, être appliquées sur un côté du colis. Lorsque les marques sont appliquées à l’aide d’une étiquette, l’étiquette ne doit pas être pliée ou appliquée de façon à apparaître sur différents côtés du colis (7.1.3.1).
7.2.4 – Étiquettes de manutention
Une phrase a été ajoutée aux dispositions de l’étiquette « Protéger de la chaleur » pour indiquer que l’étiquette devrait être apposée à côté de l’étiquette ou des étiquettes de danger sur le même côté du colis (7.2.4.5).
Appendice A, glossaire :
Principales modifications :
- l’ajout d’une définition « contenu total en lithium »,
- révision de la définition des matières fissiles qui deviennent des « nucléides fissiles »
- nouvelle définition pour les « batteries au lithium installées dans des engins de transport ».
Appendice D, autorité compétente :
Mise à jour des coordonnées des autorités compétentes.
Appendice E, Laboratoires, fournisseur et fabricants d’emballages :
Modifications des listes des fournisseurs d’emballages à spécifications ONU et des laboratoires d’essai.
Appendice F, services connexes :
Révision des listes des agents de ventes, des écoles de formation agréées par l’IATA et des centres de formation agréés par l’IATA.
Appendice H, dispositions relatives à la formation :
Le matériel d’orientation sur le développement et la mise en oeuvre d’une formation selon l’approche axée sur les compétences a été considérablement révisé en fonction de l’engagement avec les autorités réglementaires, les fournisseurs de formation et les transporteurs membres, et de l’apport de ces derniers. Toutes les ébauches de dispositions pour la sous-section 1.5 ont été déplacées à l’appendice I.
Appendice I, Changements à venir :
Un nouvel appendice a été ajouté à la présente édition de la Réglementation pour le transport des marchandises dangereuses afin de fournir les détails des changements qui prendront effet le 1er janvier 2021.
Rappel : ceci n’est pas une liste exhaustive. Vous devez vous référer au texte intégral du IATA DGR 2020.
IATA DGR : International Air Transport Association – Dangerous Goods Regulation