Les dernières actualités SOEC
Expédition de marchandises dangereuses par voie aérienne IATA
Correctif du IATA 55ème édition applicable du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2014 concernant les divergences gouvernementales et d'exploitants ainsi que les consignes d'intervention d'urgence (NOTOC) [...]
11 Juin 2014
Toulouse – Matinale d’information ICPE & réglementation TMD
Nous vous invitons à la matinale d'information reprenant les thèmes suivants :
Installations classées : la nomenclature n'en finit pas de faire sa révolution !
Transport de Marchandises Dangereuses : entreprises, sommes-nous toutes concernées ? [...]
1 Avr 2014
Modification de l’arrêt TMD
L’arrêté un 29 mai 2009 a été modifié par l’arrêté du 20 décembre 2013 (JOE du 31 décembre 2013). La principale évolution concerne la mission du conseiller sécurité. Il n’est plus fait référence au «guide pour l’élaboration du rapport annuel du conseiller sécurité pour les transport de marchandises dangereuses». Une annexe est maintenant présente [...]
2 Jan 2014
UN3509 : simplification pour les expéditions d’emballages vides ADR
SOEC met à votre disposition une fiche détaillée relative aux mesures de simplification liées aux expéditions d'emballages vides (UN 3509). Dans le détail, vous y retrouverez les points concernant l'évolution applicable pour les emballages, LP et GRV non nettoyés, les conditions d'emballages, la déclaration des marchandises dangereuses, les restrictions [...]
16 Déc 2013
Les règles d’application de la réglementation ADR
Est-ce que mon entreprise ou ma collectivité est concernée par l'application des réglementations TMD et notamment de la réglementation pour le transport par route de marchandises dangereuses ADR ?
Pour vous aider à répondre à cette question, SOEC vous propose un article reprenant des éléments permettant de vérifier si la réglementation ADR est applicable dans votre société. [...]
17 Juil 2012
Pour vous aider à vous positionner par rapport à ces obligations sur les réglementations TMD, SOEC Conseil met à votre disposition un questionnaire gratuit accessible en cliquant ici.