Comme chaque année, la réglementation IATA 2015 pour le transport aérien de marchandises dangereuses a été modifiée. Le IATA inclut toutes les modifications apportées par le Groupe d’experts sur les marchandises dangereuses de l’OACI pour préparer le contenu de la 56ème édition du IATA 2015 applicable du 1er janvier 2015 au 31 janvier 2015.
Version à jour des réglementations TMD
Formation IATA en inter-entreprises sur Paris (75) base catégorie 1 et 3 toutes classes
- du 29 septembre au 2 octobre 2015
Formation IATA en inter-entreprises sur Paris (75) recyclage catégorie 1 et 3 toutes classes
- 28 et 29 mai 2015
- 8 et 9 septembre 2015
- 5 et 6 novembre 2015
Voici une liste non exhaustive des principales modifications du IATA 2015 :
1 — Champ d’application IATA 2015
Une exception a été ajoutée pour les lampes qui contiennent des quantités spécifiques de marchandises dangereuses.
Les passagers doivent avoir accès aux renseignements applicables sur les sites Web des exploitants qui sont utilisés pour faire les réservations et l’enregistrement.
2 — Restrictions IATA 2015
Sensibilisation des transitaires, des agents de fret et des exploitants au Système Général Harmonisé de classification et d’étiquetage des produits chimiques (SGH). Les pictogrammes en forme de losanges apparaissant sur les colis peuvent indiquer la présence de marchandises dangereuses (2.2).
Les dispositions applicables aux appareils électroniques portables, qui contiennent des piles ou des batteries au lithium et les batteries de rechange, ont été restructurées (2.3).
La quantité de matières radioactives pouvant être transportée par la poste a été révisée (2.4).
3 — Classification IATA 2015
Les prescriptions relatives au niveau de performance spécifique des emballages est traitée dans l’instruction d’emballage applicable (3.0.3.3 ).
Une référence a été incluse dans la définition des gaz pour les conditions qui s’appliquent aux gaz adsorbés (3.2.1.2).
D’autres dispositions concernant les épreuves ont été incluses pour les matières comburantes solides (3.5.1.3.1).
4 — Identification IATA 2015
Des modifications ont été apportées à la liste des marchandises dangereuses(4.2).
Disposition particulière A192 qui est affectée aux peintures, matières apparentées à la peinture, qui permet à l’expéditeur d’utiliser simplement la désignation exacte d’expédition de « matières apparentées » indiquée sur la Déclaration de l’expéditeur et le marquage du colis.
Disposition particulière A197, affectée aux matières dangereuses pour l’environnent, ONU 3077 et ONU 3082, qui fait en sorte que ces matières peuvent être expédiées « sans être assujetties à la Réglementation » à condition que la quantité nette de tout récipient ne dépasse pas 5 kg ou 5 L et que l’emballage utilisé satisfasse à des normes définies.
Disposition particulière A200, affectée à la nouvelle rubrique ONU 3509 Emballage vide mis au rebut, non nettoyé. Ces emballages sont interdits au transport par avion.
Batteries au lithium métal, UN3090 a été modifiée, elles sont interdites en avion passager. il faut les expédier en CAO impérativement.
5 — Emballage IATA 2015
Suremballages. Les restrictions s’appliquant aux suremballages contenant des colis portant une étiquette « Cargo Aircraft Only » (Avion-cargo uniquement), ont été supprimées (5.0.1.5).
L’utilisation d’emballages supplémentaires dans un emballage extérieur est permise à condition que toutes les prescriptions pertinentes aux emballages soient remplies.
6 — Spécifications et épreuves de résistance pour les emballages IATA 2015
Les épreuves prescrites pour les générateurs d’aérosol, les cartouches à gaz et les récipients de faible capacité contenant du gaz ont été révisées et comportent à présent des prescriptions claires en ce qui concerne les débits de fuite (6.4.4 ).
7 — Marquage et étiquetage IATA 2015
La taille et les dimensions de toutes les étiquettes de danger et de manutention ont été spécifiées d’une façon plus claire.
Une nouvelle disposition imposant la taille minimale que doivent avoir les lettres du marquage des « overpack » (suremballages) a été ajoutée. Cette disposition sera obligatoire à partir du 1er janvier 2016.
8 — Documentation IATA 2015
Il faut indiquer que lorsque des liquides visqueux inflammables sont affectés au groupe d’emballage III conformément à 3.3.3.1.1, une mention à cet effet doit être ajoutée dans la Déclaration de l’expéditeur.
Il est recommandé que les expéditeurs indiquent la mention « not restricted » (non assujetti à la Réglementation) sur la lettre de transport aérien lorsque les colis portent des pictogrammes (SGH -GHS) mais que la ou les matières ne satisfont pas aux critères de classification des marchandises dangereuses du IATA 2015.
10 — Matières radioactives IATA 2015
De nombreux changements ont été apportés aux dispositions concernant les matières radioactives afin d’intégrer les révisions découlant de l’adoption des normes de l’AIEA pour le transport sécuritaire des matières radioactives. Les changements incluent des révisions aux dispositions relatives aux matières radioactives, aux colis exceptés et aux matières fissiles exceptées, ainsi que les nouvelles prescriptions pour l’hexafluorure d’uranium en colis exceptés.